Archive for novembre, 2008

Cession d’un immeuble ancien rue du Mouton

Cession d’un immeuble ancien rue du Mouton

Le 24 novembre 2008, le Conseil municipal de Romans-sur-Isère a délibéré sur la cession d’un bien immobilier situé 14 rue du Mouton : Considérant l’état général d’un bien immobilier appartenant à la Commune, situé dans le centre ancien, 14 rue du mouton à Romans-sur-Isère, et répertorié au cadastre sous les références section BK n° 873 […]

Par 28 novembre 2008 0 Commentaire Lire →